Aller au contenu
Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Coordonnées

Dénomination de l’entreprise : ALAIN VANDERBURG SAS

ALAIN VANDERBURG est une société par actions simplifiée enregistrée au RCS de Nice depuis le 09/01/2015

Domiciliation : 4 RUE GALLEAN 06390 CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE

Capital social : 1.000,00€

N° Siret : 80908044300025 – APE 7022Z

N° TVA intracommunautaire : FR59809080443

Téléphone : 09 78 45 21 79

E-mail :

adresse e-mail Green R

Hébergement et Conception du site

Notre site web a été réalisé par : Greenr-label.com

Responsable de la publication : Alain VANDERBURG

Hébergeur :

OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Tel. +33 9 72 10 10 07

Propriété Industrielle

Toute reproduction, usage ou apposition de la marque, même adjonction de mots est interdite, si elle n’a pas fait l’objet d’un consentement, préalable et écrit de Green R ®.

Extraits du Code de la Propriété Intellectuelle (Article L. 716-1): L’atteinte portée au droit du propriétaire de la marque constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile de son auteur. Constitue une atteinte aux droits de la marque la violation des interdictions prévues aux articles L. 716-2, L. 713-3 et L. 713-4

Le site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro 2073499 V 0.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”). Pour l’exercer, veuillez nous contacter.

Tirage au sort